Pay as you pollute principle

Principe "Paies-autant-que-tu-pollue" (Pay As You Pollute, PAYU)

Le principe Pay As You Pollute est une approche financière et réglementaire visant à encourager la réduction des émissions de gaz à effet de serre et la protection de l'environnement. Il repose sur le principe que ceux qui génèrent des émissions polluantes devraient payer pour compenser les coûts associés aux dommages environnementaux causés par leurs activités. Cette approche se distingue des impôts ou taxes traditionnels en concentrant l'attention sur la quantité d'émission plutôt que sur la production totale, encourageant ainsi une réduction de ces émissions.

Concept et développement

Le principe PAYU a été initialement proposé par l'Organisation des Nations Unies pour le développement industriel (ONUDI) en 1992 dans son rapport intitulé "Les alternatives à la croissance". Cette idée a été élaborée plus tard par plusieurs chercheurs et organisations, dont le Centre international de recherches sur l'environnement et le développement durable (CIRCLEM), qui ont proposé la création d'un mécanisme financier pour récompenser les entreprises qui réduisent leurs émissions tout en punissant celles qui continuent à générer des émissions importantes.

Fonctionnement et mise en œuvre

Le principe PAYU peut être mis en œuvre de plusieurs manières, y compris :

1. Taxe par tonne d'émission : Cette approche consiste à imposer une taxe sur chaque tonne d'émission de gaz à effet de serre produite par les entreprises. La taxation augmente avec l'augmentation des émissions, ce qui encourage les entreprises à réduire leur impact environnemental pour éviter les coûts supplémentaires. 2. Crédits d'émission : Cette approche consiste à attribuer aux entreprises un certain nombre de crédits d'émission par an en fonction des émissions qu'elles génèrent. Les entreprises peuvent ensuite vendre, acheter ou échanger ces crédits avec leurs homologues qui ont réduit leur propre impact environnemental. 3. Compensation de carbone : Cette approche consiste à mettre en place un marché des compensations de carbone où les entreprises peuvent compenser les émissions résiduelles par l'investissement dans des projets d'énergie renouvelable ou d'absorption du CO2.

Les avantages et inconvénients du principe PAYU

Avantages :

- Encouragement de la réduction des émissions polluantes ; - Stimulation des entreprises à développer des technologies alternatives moins polluantes ; - Financement possible de projets environnementaux et d'énergie renouvelable ; - Réduction potentielle du coût total pour les entreprises en éliminant les coûts liés aux dommages environnementaux.

Inconvénients :

- La mise en œuvre peut être complexe et nécessite un grand suivi des émissions ; - Les entreprises peuvent tenter de se déplacer vers d'autres pays avec moins de règles environnementales strictes pour échapper aux coûts associés au principe PAYU.

Exemples de mise en œuvre du principe PAYU

Le Canada a mis en œuvre une version modifiée du principe PAYU dans son système d'émissions de gaz à effet de serre, le Système canadien des émissions et des réductions (SCER). Le gouvernement canadien offre aux entreprises un alloctute par tonne d'émission pour les secteurs qui participent volontairement au système. Cela favorise la réduction des émissions tout en encourageant l'innovation et le développement de technologies propres.

Le Royaume-Uni a également mis en œuvre une version modifiée du principe PAYU dans son mécanisme européen d'émission (ETS),